Marque enregistrée - Marque en vigueur

LES PETITS COMMERCANTS.COM la proximité à distance
Monsieur Grégory PELLOQUIN

Numéro de dépôt :
4634699
Date de dépôt :
25/03/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/03/2030
LES PETITS COMMERCANTS.COM la proximité à distance de Grégory PELLOQUIN

Présentation de la marque LES PETITS COMMERCANTS.COM la proximité à distance

Déposée par voie électronique le 25 mars 2020 par monsieur Grégory PELLOQUIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES PETITS COMMERCANTS.COM la proximité à distance » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-16 du 17 avril 2020.

Le déposant est monsieur Grégory PELLOQUIN domicilié(e) 1 Rue du chèvrefeuille - 85600 - MONTAIGU VENDEE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Grégory PELLOQUIN domicilié(e) 1 Rue du chèvrefeuille - 85600 - MONTAIGU VENDEE - France.

La marque LES PETITS COMMERCANTS.COM la proximité à distance a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4634699.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 35 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES PETITS COMMERCANTS.COM la proximité à distance arrivera à expiration en date du 25 mars 2030.

Grégory PELLOQUIN a également déposé les autres marques suivantes : IDEORAMA , ID INFINITY DISCOUNT , ID ID & O


Monsieur Grégory PELLOQUIN - 1 Rue du chèvrefeuille - 85600 - MONTAIGU VENDEE - France


Monsieur Grégory PELLOQUIN - 1 Rue du chèvrefeuille - 85600 - MONTAIGU VENDEE - France


Publication - Publication le 17 avr. 2020 au BOPI 2020-16

Enregistrement sans modification - Publication le 30 oct. 2020 au BOPI 2020-44

Appareils d'éclairage ; appareils de chauffage ; appareils de production de vapeur ; appareils de cuisson ; appareils de réfrigération ; appareils de séchage ; appareils de distribution d'eau ; installations sanitaires ; appareils de climatisation ; installations de climatisation ; congélateurs ; torches électriques ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage pour véhicules ; installations de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ; appareils et machines pour la purification de l'eau ; stérilisateurs; Appareils d'éclairage ; appareils de chauffage ; appareils de production de vapeur ; appareils de cuisson ; appareils de réfrigération ; appareils de séchage ; appareils de distribution d'eau ; installations sanitaires ; appareils de climatisation ; installations de climatisation ; congélateurs ; torches électriques ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage pour véhicules ; installations de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ; appareils et machines pour la purification de l'eau ; stérilisateurs; Appareils d'éclairage ; appareils de chauffage ; appareils de production de vapeur ; appareils de cuisson ; appareils de réfrigération ; appareils de séchage ; appareils de distribution d'eau ; installations sanitaires ; appareils de climatisation ; installations de climatisation ; congélateurs ; torches électriques ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage pour véhicules ; installations de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ; appareils et machines pour la purification de l'eau ; stérilisateurs; Appareils et installation d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de désinfection ; appareils de ventilation, appareils de climatisation, ventilateur (climatisation), appareils pour la désodorisation et la purification de l'air, de distribution d'eau, ; appareils à filtrer l'eau, jets d'eau ornementaux, fontaines, appareils et machines pour la purification et l'adoucissement de l'eau, installations sanitaires, lavabos, robinets, baignoires, douches, toilettes (wc), réservoirs de chasse d'eau, chasses d'eau, filtres (partie d'installation domestiques ou industrielles), chauffe-eaux, radiateurs, chaudières, éviers, humidificateurs, hottes aspirantes, hottes d'aération, incinérateurs, barbecues, grilles de barbecue, grille-pain, convecteurs, torches, baladeuses, ampoules ; stérilisateurs ; glacières ; fours ; allume-gaz ; cafetières électriques ; friteuses électriques ; appareils à glace ; sèche-cheveux ; sécheurs de linge électriques ; chaufferettes.; Bains thermaux portables sous forme de piscines chauffées; Spas [bains à remous] et Piscines chauffées; Baignoires; Baignoires; Stations thermales pour la natation; Bains à remous; Appareils à jet pour bains à remous, bains, baignoires à remous transportables, jacuzzis, baignoires et piscines chauffées; Parois de douche; Équipements pour la distribution et l'assainissement de l'eau.; Appareils d'éclairage, de production de vapeur, de cuisson, de séchage, de distribution d'eau et installations sanitaires, lampes électriques ; Appareils d'éclairage; Appareils à filtrer l'eau; Appareils pour la purification de l'air; Stérilisateurs d'eau et installations d'épuration d'eau; Installations pour l'approvisionnement en eau; Dispositifs d'assainissement de l'eau y compris générateurs de chlore, ionisateurs de cuivre et générateurs d'ozone; Tous les produits précités étant destinés aux piscines et bains à remous; Filtres pour piscines; appareils de chauffage pour piscines; Appareils à jets tourbillonnants; Appareils pour bains d'hydromassage; Bains à remous; Appareils de chloration pour piscines; Lampes électriques pour piscines.; Appareils pour bains ; spas à savoir bains à remous ; appareils et installations sanitaires ; cabine transportable pour bains turcs ; bains à remous ; douche ; Appareils et installation d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de désinfection ; appareils de ventilation, appareils de climatisation, ventilateur (climatisation), appareils pour la désodorisation et la purification de l'air, de distribution d'eau, ; appareils à filtrer l'eau, jets d'eau ornementaux, fontaines, appareils et machines pour la purification et l'adoucissement de l'eau, installations sanitaires, lavabos, robinets, baignoires, douches, toilettes (wc), réservoirs de chasse d'eau, chasses d'eau, filtres (partie d'installation domestiques ou industrielles), chauffe-eaux, radiateurs, chaudières, éviers, humidificateurs, hottes aspirantes, hottes d'aération, incinérateurs, barbecues, grilles de barbecue, grille-pain, convecteurs, torches, baladeuses, ampoules électriques, fluo compactes et à LED ; stérilisateurs ; glacières ; fours ; allume-gaz ; cafetières électriques ; friteuses électriques ; appareils à glace ; sèche-cheveux ; sécheurs de linge électriques ; chaufferettes.; Spas [bains à remous] ; baignoires à remous [piscines chauffées] ; Baignoires; Baignoires; Bains à remous; buses de jets d'eau pour bains à remous, bains, baignoires à remous transportables, jacuzzis, baignoires et piscines chauffées; Parois de cabines de douches ; Équipements pour la distribution et l'assainissement de l'eau.; Appareils pour bains ; spas à savoir bains à remous ; appareils et installations sanitaires ; cabine transportable à savoir hammam ; bains bouillonnant, douche ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie); Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie); Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie); Publicité ; distribution de matériel publicitaire à savoir prospectus, tracts, brochures, imprimés ; diffusion d'annonces publicitaires ; publicité télévisée et radiophonique ; services d'organisation et de conduite d'expositions et de foires à buts commerciaux ou de publicité ; études de marché ; sondage d'opinion ; gestion des affaires commerciales ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; consultation et aide pour la direction des affaires ; recueil de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ; systématisation de données dans un fichier central ; reproduction de documents ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; organisation d'opérations promotionnelles en vue de fidéliser la clientèle ; service de comparaison des prix ; émission de cartes de fidélité, émission de bons d'achat ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; démonstration de produits ; distribution d'échantillons ; traitement administratif de commandes d'achat ; présentation et regroupement de produits au profit de tiers (à l'exception de leur transport) sur tout moyen de communication permettant aux clients de voir et d'acheter les produits listés ci-dessous dans les magasins de vente au détail, dans un catalogue général de marchandises ou sur un site Internet ou sur toute autre forme de média électronique de télécommunication ; services de vente au détail ou en gros, de vente par correspondance, de vente au détail ou en gros par Internet ou par tous moyens de électroniques de commande à distance de tous les produits suivants : produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture (à l'exception des fongicides, herbicides, insecticides et parasiticides) ; produits pour la conservation des fleurs ; engrais pour les terres ; produits chimiques pour l'imperméabilisation du cuir, des matières textiles ; produits chimiques pour l'avivage des matières textiles ; engrais pour les terres ; terre pour la culture ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) pour l'industrie ; colles (apprêts) ; produits pour décoller ; pâte de bois ; dissolvants pour vernis ; films (pellicules) sensibilisés mais non impressionnés ; antigels ; liquides pour freins ; acétone ; acide chlorhydrique ; eau distillée ; eau acidulée pour la recharge des accumulateurs ; eau oxygénée ; mastic de vitrier ; couleurs, peintures et vernis (à l'exception des isolants) ; enduits (peintures) ; cartouches d'encre (toner) pour imprimantes et photocopieurs ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; diluants et liants pour couleurs, laques et peintures ; matières tinctoriales ; teinture pour chaussures, préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations et produits pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; eau de Javel ; détachants ; assouplisseurs ; colorants pour la lessive ; produits pour enlever la peinture ; papier émeri ; produits pour l'enlèvement de la rouille ; décapants ; détartrants à usage domestique ; détergents (détersifs) autres que ceux utilisés au cours d'opérations de fabrication et ceux à usage médical ; préparations pour déboucher les tuyaux d'écoulement ; cires à parquets ; cirages ; liquide pour lave-glaces ; produits de nettoyage pour lunettes et appareils d'optique ; produits d'entretien pour l'automobile ; produits aidant au repassage et à l'apprêt du linge ; préparations pour polir et nettoyer les prothèses dentaires ; savons, savons désodorisants, savon pour le visage, savon exfoliant pour le corps et le visage ; lotion exfoliant pour le corps et le visage ; parfumerie ; Cologne, parfums, déodorant (parfumerie), préparations et produits de toilette (non à usage médical), eaux de toilette, laits de toilette ; huiles essentielles ; produits de maquillage et de démaquillage ; cosmétiques, produits cosmétiques pour le soin de la peau, à savoir, démaquillant, tampons imprégnés d'un produit démaquillant pour les yeux, ouate à usage cosmétique ; masque pour le visage, masques de beauté, base teintée de maquillage ; gels de beauté pour le visage, paillettes pour les cheveux ; produits cosmétiques pour l'amincissement, produits cosmétiques pour le bain, produits cosmétiques pour le bronzage de la peau ; produits pour les soins, la beauté et l'entretien de la chevelure, lotions capillaires, shampooings, colorants et teintures pour les cheveux, cire à épiler, cire dépilatoires, crème dépilatoire, produits de rasage, lotion après-rasage, mousse à raser ; dentifrices ; vernis à ongles et produits pour enlever les vernis à ongles ; shampooings pour animaux de compagnie, cosmétiques pour animaux ; pierre ponce, pierre à polir, bâtons d'encens ; bois odorants ; pots-pourris odorants ; huiles et graisses industrielles, lubrifiants ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) ; huiles pour moteurs ; carburants ; gasoil ; bougies et mèches (éclairage) ; chandelles ; bougies parfumées ; allume-feu ; briquettes combustibles ; alcool à brûler ; charbon de bois (combustible) ; bois à brûler ; graisses pour le cuir ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; produits pharmaceutiques, vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime ; pharmacies portatives ; substances, boissons, aliments diététiques à usage médical ; préparations médicales pour l'amincissement ; infusions médicinales ; tisanes ; préparations de vitamines, préparations d'oligo-éléments pour la consommation humaine et animale ; compléments nutritionnels à usage médical ; suppléments alimentaires minéraux ; aliments et farines lactées pour bébés ; matériel pour pansements ; adhésifs pour prothèses dentaires ; antiseptiques ; désinfectants à usage médical ou hygiénique autres que les savons ; produits contre les brûlures ; produits antisolaires (onguents contre les brûlures du soleil) ; coton hydrophile ; bandes, serviettes, couches et culottes hygiéniques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; récipients d'emballage en métal ; boîtes, coffres et conteneurs métalliques, coffres-forts ; tuyaux métalliques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; produits métalliques à savoir clous, vis, écrous, rivets, balais à gazon, manches d'outils, châssis de serre, serres, silos, nasses, pièges pour animaux, statues ou statuettes en métaux communs, supports de plantes, patères, treillages et treillis, raccords, vannes (autres que partie de machines), dévidoirs, cuves, girouettes, bassins, planchers, clôtures, panneaux de construction, pergolas, portails, barrières, piscines, échelles, piquets, grillages, forets, tubes, poignées de portes, portes, verrous, chevilles, boîtes aux lettres, câbles, ferrures, charnières, volets, fenêtres, gouttières, siphons, charpentes, escabeaux, corniches, cornières, tringles à rideaux métalliques, clés, ferraillage ; escaliers métalliques, grilles d'évacuation métalliques ; machines, à savoir : machines à boucher les bouteilles, machines de brasserie ; appareils électromécaniques pour la préparation des aliments et des boissons ; machines et robots de cuisine électriques ; fouets électriques à usage ménager ; machines à battre ; machines à beurre ; machines pour la fabrication des pâtes alimentaires ; presse fruits électriques à usage ménager ; éplucheuses [machines] ; machines à râper les légumes ; hache-viande [machines], machines à saucisses ; ouvre-boîtes électriques ; machines à couper le pain ; machines à laver, machines à laver le linge et la vaisselle ; lessiveuses ; essoreuses ; aspirateurs de poussière ; sacs pour aspirateurs ; cireuses électriques pour chaussures ; machines et appareils électriques de nettoyage ; machines à coudre, à ourler et à tricoter ; moulins [machines], machines à moulurer ; tondeuses [machines] ; machines coupe-racines, coupeuses [machines], tondeuses pour les animaux [machines], machines à imprimer, machines à papier, machines pour la peinture, machines pour la teinture ; machines agricoles, machines pour le bâtiment et les travaux publics, machines-outils ; moteurs (autres que pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles ; grands instruments pour l'agriculture, motobineuses, tondeuses à gazon (machines), broyeurs (machines), dévidoirs mécaniques, pompes (machines) pompes de vidage, pompe de forage, bétonnières de chantiers, palans, compresseurs (machines), joints, machines et appareils de nettoyage électrique, appareils de lavage, cireuses électriques à parquets, shampouineuses électriques pour tapis et moquettes, appareils de nettoyage à vapeur, appareils de nettoyage à haute pression, appareils à souder à gaz, fers à souder, aspirateurs, hydronettoyeur, hydro-nettoyeur, laveurs de vitres, pulvérisateurs, machines à vitrifier, pompe d'arrosage ; couveuses pour les oeufs ; outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; outils de jardinage, serfouettes, binettes, griffes, fourches, râteaux, bêches, louchets, pelles, pioches, scarificateurs, coupe-bordures, semoirs (outils), épandeurs (outils), aérateurs, rouleaux à gazon, dresse-bordures, tondeuses à gazon manuelles, taille-haies, cisailles, sécateurs, ébrancheurs, échenilloirs, serpes, haches, greffoirs, outils de bricolage à savoir perforateurs, pinces, tenailles, clés (outils), outils d'assemblage, crics à main, ciseaux, décolleuses, décapeurs, marteaux, perceuses, grattoirs, cutters, outils de plomberie, pulvérisateurs pour insecticides (outils), outils de carreleurs carreleurs ; outils mécaniques pour hacher, découper les aliments ; ouvre-boîtes non électriques ; casse-noix ; rasoirs, lames de rasoirs ; limes et pinces à ongles, coupe-ongles ; trousses de manucure et de pédicure ; tondeuses pour la coupe des cheveux électriques et non électriques ; appareils pour l'épilation électriques ou non électriques, pinces à épiler ; appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, à savoir appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, photographiques y compris numérique, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la reproduction, la transmission du son ou des images y compris numériques logiciels, périphériques d'ordinateurs, supports d'enregistrement magnétiques, numérique et audiovisuels ; support de transmission, de reproduction et de duplication du son et/ou des images y compris numérique ; cassettes, cassettes vidéo et disques vidéo préenregistrés ou vierges ; cassettes à bandes magnétiques et disques acoustiques, disques laser préenregistrés ou vierges, enregistrements acoustiques, numérique et audiovisuels ; disques compacts, disques optiques, disques optiques numériques, disquettes, disque compact numérique ; vidéo disques, DVD ; CdRom ; cartes électroniques, cartes jeux électroniques ; stylos magnétiques et électroniques, programmes d'ordinateur, programmes de télévision sous forme de cassettes vidéo, logiciels sur tous supports matériels ; programmes informatiques (logiciels) ; jeux interactifs (logiciels) télévisuels et/ou audiovisuels, ; base de données et notamment bases de données vocales, banques de données, textuelles et sonores, banques d'images, jeux électroniques et automatiques utilisés seulement avec un récepteur de télévision et/ou un écran d'ordinateur ; ordinateurs ; circuits imprimés connecteurs de terminaux ou micro-ordinateurs aux réseaux publics et privés, jeux sur disque optique numérique ; jeux sur disque compact ; appareils de télévision, téléviseur home cinéma, téléphones portables, chargeur pour téléphone mobile ; appareils téléphoniques, appareils de radio, auto radios, audio (radio), baladeur, baladeur numérique, antennes, antennes paraboliques, enceintes, amplificateurs, chaînes haute fidélité, micros, films (pellicule) impressionnés, distributeurs de billets (tickets), caméras ; caméra vidéo, caméra vidéo numérique, magnétoscope, lecteur de disque numérique, lecteur de disque vidéo numérique, imprimante, scanneurs informatiques, vidéo-projecteur, magnétophone, appareils de télévision, récepteurs [audio, vidéo] écrans de télévision, écrans de projection, écrans vidéo, haut-parleurs, lecteurs de cassettes, lecteurs DVD, magnétoscopes, équipements audiovisuels, à savoir écran LCD, écran vidéo ; appareils photographiques, objectifs (photographie) ; écrans [photographie], judas optiques pour portes ; fibres optiques, câbles à fibres optiques ; programmateurs, thermomètres non à usage médical, télécommandes. Appareils et instruments de lunetterie à savoir : étuis pour lunettes, étuis pour verres de contact, montures et supports pour lunettes, protections de lunettes, montures de verres (lunettes) articles de lunetterie ; bandeaux, cordons, cordonnets, chaînes et liens pour retenir les lunettes, récipients et supports pour lentilles de contact ; appareils et instruments d'optique à savoir : lunettes, lunettes de vue, lunettes de protection, lunettes de soleil, lunettes optiques ; lunettes de sport ; lunette de plongée, lunettes de dépannage pour presbyte et myope, lunette astronomique, lunettes de visée pour armes à feu, masque de protection ; masque de plongée, masques pour le sport (à l'exception des masques d'escrime), verres de lunettes, verres solaires, verres correcteurs (optique), verres de contact, verres à usage optique ou conçus pour protéger les yeux ; lentilles, lentilles de contact ; protège-yeux ; monocles ; visières ; oeilletons d'oculaires, loupes ; longues-vues, jumelles, objectifs (optique), instruments d'observation oculaires, microscope ; filtres anti-éblouissants et filtres colorés, enseignes lumineuses, baromètres ; boussoles d'orientation ; équipements opto-électroniques ; lampes optiques, lanternes optiques ; miroirs optiques, prismes ; télescopes, stéréoscopes ; spectroscopes, périscopes, appareils et instruments pour l'astronomie, objectifs pour l'astrophotographie, visionneuses, projecteurs, rétroprojecteurs ; batteries, piles électriques, piles galvaniques, piles solaires ; aspirateurs de poussière, gants de protection ; boussoles ; ceintures et gilets de natation, masques et combinaisons de plongée ; balances ; masques respiratoires ; casques de protection ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; filets de protection contre les accidents ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; alcoomètres ; extincteurs ; sabliers ; serrures électriques ; sonnettes de portes, électriques ; instruments d'alarme ; aimants décoratifs (magnets) ; appareils et instruments médicaux, dentaires et vétérinaires ; inhalateurs ; matériel de suture ; articles orthopédiques, ceintures orthopédiques, chaussures orthopédiques ; genouillères orthopédiques ; semelles orthopédiques ; bandages orthopédiques pour les articulations ; bas pour les varices ; appareils et instruments d'optique médicale ; appareils et instruments d'ophtalmologie et prothèses intraoculaires ; biberons, fermetures de biberons ; tétines de biberons ; sucettes [tétines] ; appareils acoustiques pour personnes dures d'oreille ; appareils pour l'allaitement ; bandages élastiques ; béquilles pour infirmes ; appareils à rincer les cavités du corps ; contraceptifs non chimiques ; préservatifs ; coupe-cors ; gants de crin pour massages ; cure-langue ; cure-oreilles ; thermomètres à usage médical ; cigarettes électroniques à usage médical, appareils et installation d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de désinfection ; appareils de ventilation, appareils de climatisation, ventilateur (climatisation), appareils pour la désodorisation et la purification de l'air, de distribution d'eau, ; appareils à filtrer l'eau, jets d'eau ornementaux, fontaines, appareils et machines pour la purification et l'adoucissement de l'eau, installations sanitaires, lavabos, robinets, baignoires, douches, toilettes (wc), réservoirs de chasse d'eau, chasses d'eau, filtres (partie d'installation domestiques ou industrielles), chauffe-eaux, radiateurs, chaudières, éviers, humidificateurs, hottes aspirantes, hottes d'aération, incinérateurs, barbecues, grilles de barbecue, grille-pain, convecteurs, torches, baladeuses, ampoules ; stérilisateurs ; glacières ; fours ; allume-gaz ; cafetières électriques ; friteuses électriques ; appareils à glace ; sèche-cheveux ; sécheurs de linge électriques ; chaufferettes ; véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; pièces et accessoires compris dans cette classe pour véhicules terrestres, leurs moteurs et machines, à savoir : batteries pour véhicules, pompes à air (accessoires de véhicules), radiateurs de refroidissement pour moteurs de véhicules terrestres, bouchons de radiateurs de véhicules, bouchons pour réservoirs à essence de véhicules ; démarreurs pour automobiles, embrayages pour véhicules, mécanismes de transmission pour véhicules terrestres, mécanismes de propulsion pour véhicules terrestres, démultiplicateurs pour véhicules, boîtes de vitesses pour véhicules terrestres, chaînes motrices pour véhicules, chaînes de commande pour véhicules, bielles pour véhicules terrestres autres que parties de moteurs, arbres de transmission pour véhicules, essieux et moyeux de véhicules, courroies pour moteurs de véhicules terrestres, accouplements pour véhicules terrestres, convertisseurs de couple pour véhicules terrestres, barres de torsion pour véhicules ; engrenages de véhicules, roues libres pour véhicules terrestres, capots de moteurs pour véhicules, châssis pour véhicules, carrosseries pour véhicules, capotes de véhicules, toits métalliques de véhicules, portes de véhicules, volants pour véhicules, pare-brise pour véhicules, vitres de véhicules, glaces latérales et glaces arrière, pare-soleil pour véhicules, stores (pare-soleil) pour véhicules ; dispositifs antiéblouissants pour véhicules, indicateurs de direction pour véhicules ; clignotants de véhicules ; avertisseurs sonores pour véhicules ; roues de véhicules, clous pour pneus, chambres à air pour pneumatiques, rondelles adhésives de caoutchouc pour la réparation des chambres à air, trousses pour la réparation des chambres à air, chaînes antidérapantes pour pneus de véhicules, ressorts de suspension pour véhicules, disques et plaquettes de freins pour véhicules, câbles, tambours, tiges, cylindres de roues, cylindres d'automobiles, cylindres de moteurs pour véhicules terrestres, circuits hydrauliques pour véhicules ; tableaux de bord de véhicules, garnitures intérieures de véhicules, garnitures intérieures de véhicules en cuir et imitation de cuir, housses de véhicules, housses pour sièges de véhicules, couvre-volants, revêtements de sièges de véhicules, appuie-tête pour sièges de véhicules, harnais de sécurité pour sièges de véhicules, coussins d'air gonflants pour véhicules (dispositifs de sécurité), porte-bagages pour véhicules, porte-skis pour véhicules, porte vélos pour véhicules ; remorques (véhicules) ; freins de véhicules, à savoir sabots de freins, garnitures de frein, accouplements de machines, amortisseurs, amortisseurs de suspension pour véhicules et ressorts ; pneumatiques ; essuie-glaces, pots d'échappement, dispositifs antipollution ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; antivols pour véhicules ; avertisseurs sonores pour véhicules ; enjoliveurs ; jantes de roues de véhicules ; moteurs pour véhicules terrestres ; pare-chocs de véhicules ; sièges de véhicules ; sièges de sécurité pour enfants pour véhicules ; bandes de roulement pour le rechapage des pneus ; rétroviseurs ; phares et feux de véhicules ; voitures d'enfants ; trottinettes ; poussettes ; bicyclettes ; pompes de bicyclettes ; brouettes, pneus de brouettes, diables, chariots de jardin ; chariots à provision ; armes à feu ; munitions et projectiles, cartouches ; explosifs ; feux d'artifice, feux de Bengale, pétards ; bouchons détonants ; armes de protection à base de gaz lacrymogène ; fusées de signalisation ; sprays de défense personnelle ; bandoulières pour armes, cartouchières ; étuis pour fusils ; métaux précieux et leurs alliages ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; montres et bracelets de montres ; boutons de manchette, épingles de cravates ; porte-clés de fantaisie ; coffrets à bijoux en métaux précieux ; écrins ; boîtes en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; objets d'art en métaux précieux ou en pierres précieuses ; instruments de musique, boîtes à musique ; chevalets pour instruments de musique ; cordes d'instruments de musique, médiators ; diapasons ; étuis pour instruments de musique ; papier ; carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie) ; cartonnages ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques ; feuilles (papeterie) ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures, photographies, papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes, pinceaux ; boîtes de peinture (matériel scolaire) ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; enveloppes ; classeurs ; albums, livres, périodiques ; almanachs, brochures, cahiers ; calendriers ; lithographies, gravures ; peintures (tableaux) ; affiches, cartes géographiques, journaux ; machines à cacheter ; serviettes à démaquiller en papier ; couches-culottes en papier ou en cellulose ; filtres à café en papier ; décalcomanies ; sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques) ; sachets pour la cuisson par micro-ondes ; enseignes en papier ou en carton ; papier hygiénique ; linge de table en papier ; essuie-mains, mouchoirs en papier ; cartes de voeux ; cartes postales ; patrons pour la couture ; chapelets ; globes terrestres ; matières plastiques pour l'emballage non comprises dans d'autres classes, à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; tuyaux d'arrosage ; fibres de verre pour l'isolation ; matières pour l'insonorisation ; feuilles anti-éblouissantes pour vitres ; gants isolants ; vernis, papiers, enduits, tissus et peintures isolants ; mastics pour joints ; sacs, enveloppes, pochettes pour l'emballage en caoutchouc ; anneaux, bouchons en caoutchouc ; fils élastiques ou en matières plastiques non à usage textile ; cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles, mallettes et valises ; ombrelles, parapluies ; parasols et cannes ; fouets et sellerie ; sacs à main ; sacs de plage ; sacs, trousses et coffres de voyage ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; sacs et filets à provisions ; sacs à dos ; sacs de sport (à l'exception de ceux adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir) ; sacs à roulettes ; sacs housses pour vêtements (pour le voyage) ; cartables, portefeuilles ; porte-cartes (portefeuilles), porte-documents ; étuis pour clés (maroquinerie) ; porte-monnaie ; sacoches à outils (vides) ; boîtes à chapeaux en cuir ; sacoches et écharpes pour porter les enfants ; colliers et habits pour animaux ; matériaux de construction non métalliques ; monuments non métalliques ; ciment, enduits, plâtre ; bois de construction, de placage ; briques ; vitres ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; revêtements (construction) ; carrelages non métalliques ; cheminées non métalliques ; fenêtres et portes non métalliques ; stores d'extérieur ni métalliques, ni en matières textiles ; piscines ; conduites d'eau non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; aquariums (constructions ; meubles ; présentoirs ; glaces (miroirs) ; cadres (à l'exception de ceux pour la construction) ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; paniers et corbeilles non métalliques, récipients d'emballage en matières plastiques ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; niches et couchettes pour animaux d'intérieur ; arbres à griffes pour chats ; tableaux d'affichage ; établis ; métiers à broder ; plaques d'immatriculation non métalliques ; enseignes en bois ou en matières plastiques ; numéros de maison non métalliques, non lumineux ; serrurerie non métallique et non électrique ; charnières, chevilles non métalliques ; parcs pour bébés, berceaux ; trotteurs pour enfants ; caillebotis non métalliques ; matériel de couchage à l'exception du linge ; sacs de couchage pour le camping ; coussins, oreillers, traversins, sommiers, matelas ; cintres et housses à vêtements ; anneaux, tringles et crochets de rideaux ; poignées de portes non métalliques ; distributeurs fixes de serviettes non métalliques ; casiers à bouteilles ; bouchons de bouteille ; manches à balais non métalliques ; porte-parapluie ; échelles en bois ou en matières plastiques ; décorations en matières plastiques pour aliments ; pailles pour la dégustation de boissons ; stores d'intérieur à lamelles ; mannequins ; éventails ; ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux) ; balais, cuvettes ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage, paille de fer ; gants de ménage ; chiffons, peaux chamoisées pour le nettoyage ; ustensiles pour la cuisine et la vaisselle en verre, porcelaine, et faïence ; batteries de cuisine, gourdes, glacières portatives non électriques ; vaisselle ; vases ; bougeoirs ; nécessaires pour pique-nique (vaisselle) ; cafetières non électriques, tire-bouchons ; ouvre-bouteilles ; distributeurs de savon, de papier hygiénique ; porte rouleaux pour papier hygiénique ; pots de chambre ; étendoirs à linge ; pinces à linge ; poubelles ; planches à repasser et housses pour planches à repasser ; sacs isothermes ; pièges à insectes ; pots à fleurs ; cache-pot non en papier ; bacs de propreté pour animaux ; bacs à litière ; cages pour animaux de compagnie ; peignes pour animaux ; instruments d'arrosage ; gants de jardinage ; blaireaux à barbes, brosses à dents, fil dentaire ; boîtes à savon ; cure-dents ; vaporisateurs et pulvérisateurs de parfums ; baignoires portatives pour bébés ; chausse-pieds ; tirelires non métalliques ; cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs non compris dans d'autres classes, à savoir sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en matières textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; fils à usage textile, fils de laine, fils à broder, fils de coton, fils élastiques à usage textile, tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, à savoir cotonnades, essuie-mains en matières textiles, canevas pour la tapisserie ou la broderie, couvertures de voyage, linge de lit, linge de maison, linge de table (en matières textiles), linge de bain (à l'exception de l'habillement), serviettes de toilette (en matières textiles), rideaux en matières textiles, stores en matières textiles, tentures murales en matières textiles, couvertures de lit et de table, sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps), serviettes à démaquiller en matières textiles, linge de ménage, étiquettes en tissu, mouchoirs de poche (en matières textiles) ; filets de pêche, hamacs ; fils à lier non métalliques ; laine filée ; cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique) ; moustiquaires ; vêtements pour hommes, femmes et enfants, robes, chemises, tee-shirts, pull-overs, costumes, vestes, manteaux, imperméables, parkas, jupes, pantalons ; poches de vêtements ; chapellerie, chapeaux, bonnets, casquettes ; chaussures ; bottes ; couches-culottes ; sous-vêtements ; lingerie ; pyjama ; layette ; vêtements de sport, chaussures de plage, chaussures de sport ; bonnets, maillots, caleçons et costumes de bain ; body (justaucorps) sandales ; gants (vêtements) ; bonneterie ; ceintures (habillement) ; collants ; chaussettes ; châles ; chandails ; écharpes ; foulards ; gabardines ; vêtements pour le bricolage et le jardinage ; articles de mercerie ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ; distribution d'électricité ; distribution (livraison de produits) ; service d'expédition de fret ; remorquage ; location de garages ; location de places de garages pour le stationnement ; location de véhicules ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement; Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ; distribution d'électricité ; distribution (livraison de produits) ; service d'expédition de fret ; remorquage ; location de garages ; location de places de garages pour le stationnement ; location de véhicules ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement; Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ; distribution d'électricité ; distribution (livraison de produits) ; service d'expédition de fret ; remorquage ; location de garages ; location de places de garages pour le stationnement ; location de véhicules ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement; Transport de personnes ou de marchandises ; entreposage de marchandises ; emmagasinage ; emballage et conditionnement de produits ; distribution (livraison) de produits ; affrètement ; courtage maritime ; remorquage ; distribution d'énergie ; organisation de voyages rendus par une agence de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions) ; réservation de places de voyage ; accompagnement de voyageurs ; location d'entrepôts, de véhicules, d'automobiles, de bateaux, de galeries pour véhicules, de garages, de conteneurs d'entreposage, de places de stationnement, de réfrigérateurs ; transport de valeurs ; assistance en cas de panne de véhicules (remorquage) ; déménagement de mobilier ; distribution de journaux ; informations en matière de transport ; informations en matière de voyages ; informations en matière de trafic ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.; Transport de personnes ou de marchandises ; entreposage de marchandises ; emmagasinage ; emballage et conditionnement de produits ; distribution (livraison) de produits ; affrètement ; courtage maritime ; remorquage ; distribution d'énergie ; organisation de voyages rendus par une agence de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions) ; réservation de places de voyage ; accompagnement de voyageurs ; location d'entrepôts, de véhicules, d'automobiles, de bateaux, de galeries pour véhicules, de garages, de conteneurs d'entreposage, de places de stationnement, de réfrigérateurs ; transport de valeurs ; assistance en cas de panne de véhicules (remorquage) ; déménagement de mobilier ; distribution de journaux ; informations en matière de transport ; informations en matière de voyages ; informations en matière de trafic ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.